Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 06288 posée par M. Thierry Foucaud

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 01912 posée par M. Alain Fauconnier

    Allocation de rentrée scolaire pour les lycéens de plus de 18 ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 24186 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Caractère obligatoire de l'examen médical préventif dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

  2. Question n° 22796 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation de la prise en charge scolaire des enfants autistes

    La question est caduque

  3. Question n° 22808 posée par M. Daniel Raoul

    Diplômes d'universités délivrés par les facultés de médecine

    La question est caduque

  4. Question n° 22492 posée par Mme Vivette Lopez

    Réponse aux questions 21849 et 21850 publiées au JO du 18 mai 2016

    La question est caduque

  5. Question n° 22525 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Coût des stages en orthophonie

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses