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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 21333 posée par M. Antoine Lefèvre
Coordination des différents régimes d'assurance invalidité
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 17303 posée par M. Antoine Lefèvre
Projet de loi sur le vieillissement
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 14906 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Renforcement des moyens de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 14818 posée par M. Philippe Bas
Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement de la population
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 14669 posée par M. François-Noël Buffet
Loi d'adaptation de la société au vieillissement de la population
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 20752 posée par M. Philippe Mouiller
Financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
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Question n° 20302 posée par M. Simon Sutour
Manque de personnel dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
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Question n° 20320 posée par Mme Delphine Bataille
Structures d'accueil pour les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer dans le département du Nord
La question est caduque
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Question n° 20147 posée par M. Jean-Marie Morisset
Allocation personnalisée d'autonomie pour les retraités de l'artisanat
La question est caduque
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Question n° 00706 posée par M. Michel Bécot
Revendications de la FENARA des Deux-Sèvres
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.