Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 23864 posée par M. Roland Courteau

    Indexation des pensions de retraite

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 23801 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des petits retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 23004 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Dégradation du pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 20605 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Dégradation du pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 18024 posée par M. Gilbert Bouchet

    Baisse du pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25237 posée par M. Cédric Perrin

    Exclusion des travailleurs d'établissements et services d'aide par le travail du bénéfice de la prime d'activité

    La question est caduque

  2. Question n° 23401 posée par M. Patrick Chaize

    Situation financière des retraités

    La question est caduque

  3. Question n° 23054 posée par M. Cédric Perrin

    Exclusion des travailleurs d'établissements et services d'aide par le travail du bénéfice de la prime d'activité.

    La question est caduque

  4. Question n° 23430 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Départ en vacances des familles

    La question est caduque