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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 25835 posée par M. Alain Marc
Directives européennes et variétés fruitières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 25103 posée par M. Jean-Marie Morisset
Protection de la biodiversité des espèces rares
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 20584 posée par M. Alain Joyandet
Transposition des directives communautaires dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 20493 posée par M. Jean-Paul Fournier
Difficultés de la filière « fruits et légumes » en zone frontalière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 20280 posée par M. François Baroin
Transposition du droit européen en matière agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23509 posée par Mme Patricia Schillinger
Conséquences de la pénurie d'oeufs pour l'industrie agroalimentaire
La question est caduque
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Question n° 23386 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences de la directive sur le bien-être des poules pondeuses pour les industries agroalimentaires françaises
La question est caduque
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Question n° 23237 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation de la filière avicole après la mise en conformité des élevages aux normes relatives au bien-être animal
La question est caduque