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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 20321 posée par M. Jean-Paul Fournier
Abattage rituel
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 17866 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Conditions d'abattage des animaux de boucherie
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 17072 posée par M. Jean Louis Masson
Abattage du petit bétail
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 16928 posée par M. Bernard Fournier
Protection des animaux d'abattage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 1157S posée par Mme Gisèle Printz
Manque de petits abattoirs en Lorraine
Réponse du Ministère chargé de la coopération
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 23539 posée par M. Jean-Claude Leroy
Construction d'un nouvel outil d'abattage régional dans le Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
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Question n° 17330 posée par M. Alain Fauconnier
Contrôle des carcasses animales
La question est caduque
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Question n° 16663 posée par M. Roland du Luart
Réglementation de l'abattage des animaux
La question est caduque
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Question n° 23591 posée par M. Michel Moreigne
Fermeture de l'abattoir municipal de La Souterraine (Creuse)
La question est caduque
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Question n° 20664 posée par M. Edouard Le Jeune
Menace de fermeture de l'abattoir de Pont-Croix (Finistère)
La question est caduque