Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 114 trouvées
-
Question n° 17746 posée par Mme Évelyne Didier
Fruits et légumes : accords de coopération commerciale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 17272 posée par M. Roland Courteau
Difficultés pour les artisans et commerçants en milieu rural à trouver un successeur
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 17234 posée par M. Jean-Luc Fichet
Suppression effective des remises, rabais et ristournes (3R) pour les producteurs de fruits et de légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 17000 posée par M. Raymond Vall
Accords de coopération commerciale entre producteurs et distributeurs de fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 16945 posée par M. Marcel Rainaud
Encadrement des accords de coopération commerciale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 09780 posée par M. Dominique Leclerc
Activités artisanales exercées par des exploitants agricoles
La question a été retirée
-
Question n° 19991 posée par M. Bernard Barbier
Situation des charcutiers et des bouchers bovins et hippophagiques
La question est caduque
-
Question n° 17469 posée par M. Pierre Laffitte
Réglementation concernant la commercialisation et la vente en pépinières
La question est caduque