Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 203 trouvées

  1. Question n° 21845 posée par Mme Nicole Bricq

    OGM et information des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 21275 posée par M. Robert Navarro

    Représentation des vignerons dans les organisations économiques dans la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 21358 posée par M. Jean-Claude Requier

    Projet de décret sur les organisations de producteurs dans la filière vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 21172 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Protéines végétales dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 21221 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Pollution des eaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 22289 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Décrets concernant la qualité nutritionnelle des repas servis dans différents services de restauration

    La question est caduque

  2. Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon

    Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel

    Information sur les produits phytosanitaires naturels

    La question est caduque

  4. Question n° 1242S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR

    La question est caduque

  5. Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des biocarburants

    La question a été transformée.

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