Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 94 trouvées

  1. Question n° 20475 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Renouvellement du patrimoine forestier privé français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 20476 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Soutien des propriétaires forestiers privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 20030 posée par M. Didier Guillaume

    Droits de circulation pour les vins en méthode ancestrale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 1357S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Régime d'imposition de la filière équine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  5. Question n° 17272 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés pour les artisans et commerçants en milieu rural à trouver un successeur

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 23022 posée par M. Marcel Rainaud

    Contre le prélèvement de taxe sur les semences de ferme

    La question est caduque

  2. Question n° 18776 posée par M. Ambroise Dupont

    Clarification de l'impact de l'article 38 de la loi n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 sur la filière équine

    La question est caduque

  3. Question n° 28021 posée par M. Philippe Nogrix

    Projet d'application de la TGAP aux entreprises de déshydratation de fourrages

    La question est caduque

  4. Question n° 17435 posée par M. Louis Souvet

    Régime de la fiscalité forestière en France

    La question est caduque

  5. Question n° 20536 posée par M. Jean Besson

    Charges sociales et fiscalité des entrepreneurs de travaux agricoles, viticoles et forestiers

    La question est caduque

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