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325 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 281 trouvées

  1. Question n° 23294 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Développement du virus de Schmallenberg

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 22746 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Virus de Schmallenberg

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 22766 posée par Mme Colette Giudicelli

    Expansion du virus de Schmallenberg dans les élevages ovins et bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 22319 posée par M. Charles Guené

    Virus de Schmallenberg

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 22343 posée par M. Alain Fauconnier

    Virus de Schmallenberg

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 0042A posée par Mme Odette Herviaux

    Gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine

    La question est caduque

  2. Question n° 05668 posée par M. Michel Moreigne

    Conséquences de la fièvre catarrhale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 1242S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR

    La question est caduque

  4. Question n° 01547 posée par M. Michel Bécot

    Délais d'indemnisation des éleveurs bovins en cas d'ESB

    La question est caduque

  5. Question n° 39978 posée par M. Yvon Collin

    Procédure d'indemnisation en cas d'ESB

    La question est caduque

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