Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 14742 posée par Mme Christine Herzog

    Forêts du pays des étangs en Moselle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 14090 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir de la brigade loup

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 1076S posée par Mme Annick Billon

    Préemption partielle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 12352 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Réduction de la liste des espèces classées nuisibles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 12088 posée par M. Philippe Bas

    Réglementation de la pêche de loisir à pied des poissons migrateurs en espace maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07277 posée par M. Roland Courteau

    Plan de sauvetage de la filière apicole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.