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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville
Dégâts causés par les castors
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 27036 posée par M. Laurent Burgoa
Crainte de nouvelles restrictions à la possession d'animaux
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 2034S posée par M. Jean-Jacques Michau
Responsabilité des chiens de protection
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1965S posée par M. Arnaud Bazin
Cessions en ligne d'animaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 23212 posée par Mme Françoise Férat
Déchets retrouvés dans les espaces agricoles et incidences sur la santé animale
Réponse du Ministère de la transition écologique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 27998 posée par M. Hugues Saury
Inscription de la race de chien american bully à la liste des chiens susceptibles d'être dangereux
La question est caduque
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Question n° 26726 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Très forte hausse des abandons de nouveaux animaux de compagnie en France
La question est caduque
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Question n° 26705 posée par M. Laurent Burgoa
Prolifération des cormorans au mépris de la biodiversité aquatique
La question est caduque
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Question n° 26381 posée par M. Jean-Claude Anglars
Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers
La question est caduque
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Question n° 26292 posée par M. Alain Marc
Abattage des animaux sans étourdissement
La question est caduque