Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 26044 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Dérogations spécifiques pour les vendanges

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 20381 posée par M. Patrick Chaize

    Problématique du recrutement des travailleurs saisonniers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 18350 posée par M. Sebastien Pla

    Allègement de charges patronales pour les employeurs de travailleurs saisonniers agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 17706 posée par M. Yves Détraigne

    Dispositif pour les travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 17665 posée par M. Patrick Chaize

    Problématique du recrutement des travailleurs saisonniers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06620 posée par M. Didier Guillaume

    Disparition de l'exonération de charges pour les travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.