Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 15399 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Représentation de la profession agricole au sein du Conseil économique, social et environnemental

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 14658 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Projet de décret sur les véhicules de 44 tonnes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 14432 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Usage des véhicules de 44 tonnes dans le transport des produits agricoles et agroalimentaires

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 13395 posée par M. Thierry Repentin

    Mise à jour du barême indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 13424 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Utilisation de l'expression « méthode ancestrale »

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

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