Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

Question n° 36949 posée par M. Bruno Sido

Projet d'arrêté relatif à une modification de la liste nationale des espèces nuisibles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/12/2001
Question n° 36958 posée par M. Gilbert Barbier

Projet d'arrêté relatif à une modification de la liste nationale des espèces nuisibles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/12/2001
Question n° 36851 posée par M. Jacques Legendre

Etablissement par décret de la liste des animaux nuisibles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/11/2001
Question n° 36631 posée par M. François Gerbaud

Projet d'arrêté relatif à la liste nationale des espèces nuisibles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/11/2001
Question n° 24826 posée par M. Alain Vasselle

Dérogations à la réglementation relative aux espèces protégées

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/05/2000

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39651 posée par M. Serge Mathieu

Rôle d'observatoire de l'Institut national de l'animal de compagnie

La question est caduque

25/04/2002
Question n° 39654 posée par M. Serge Mathieu

Importations des peaux de chiens et de chats en France

La question est caduque

25/04/2002
Question n° 39026 posée par M. Michel Doublet

Création des zones de protection spéciale pour les oiseaux

La question est caduque

14/03/2002