Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 23589 posée par M. Michel Savin

    Difficultés de fonctionnement de la réserve militaire

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 15424 posée par M. Patrice Joly

    Pension afférente au grade supérieur et engagement dans la réserve opérationnelle

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 1169G posée par M. Pascal Allizard

    Retraites des militaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  4. Question n° 12660 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Versement des pensions militaires d'invalidité et de retraite du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  5. Question n° 10226 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation de la pension militaire d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14713 posée par Mme Pascale Bories

    Revalorisation des pensions militaires d'invalidité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.