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825 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 769 trouvées
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Question n° 02176 posée par M. Charles de Cuttoli
Codification des textes régissant le statut des coopérants
Réponse du ministère : Coopération
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Question n° 00081 posée par M. Robert Schmitt
Renouvellement de la convention de Lomé
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
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Question n° 28027 posée par M. François Dubanchet
Personnel civil de coopération: texte d'application de la loi
Réponse du ministère : Coopération
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Question n° 28288 posée par M. Jacques Habert
Rémunération du personnel civil de coopération
Réponse du ministère : Coopération
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Question n° 28356 posée par M. Paul d'Ornano
Personnel enseignant à l'étranger: conclusion des contrats
Réponse du ministère : Coopération
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 00059 posée par M. Pierre Lacour
Aide médicale aux pays du tiers monde
La question est caduque
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Question n° 0104A posée par M. Philippe Machefer
Conseil de coopération: création
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 17288 posée par M. Adolphe Chauvin
Création d'un fonds d'aide aux pays les plus démunis
La question est caduque
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Question n° 20940 posée par M. Charles de Cuttoli
Protection sociale des coopérants en cas d'hospitalisation sur place
La question est caduque
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Question n° 0601S posée par M. Roger Husson
Politique française en matière d'aide alimentaire
La question est caduque