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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 22227 posée par M. Alain Chatillon

   Archives des rapatriés d'Algérie

   Réponse du Ministère de la culture

   15/04/2021
2. Question n° 0148S posée par Mme Catherine Dumas

   Restauration et entretien du patrimoine culturel français

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   31/01/2008
3. Question n° 0124S posée par M. Pierre Fauchon

   Prêt aux musées des collectivités territoriales d'oeuvres d'art appartenant à l'État

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   13/12/2007
4. Question n° 32908 posée par M. Jacques Legendre

   Délais de communication des actes d'état civil

   Réponse du ministère : Culture

   03/05/2001
5. Question n° 32472 posée par M. André Maman

   Délais de communication des actes de l'état civil

   Réponse du ministère : Culture

   12/04/2001

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 21327 posée par M. Marcel Vidal

   Rôle de l'Etat dans le pluralisme culturel

   La question est caduque

   20/03/1997
2. Question n° 07889 posée par M. Paul Loridant

   Rôle du ministre de la culture au sein du Gouvernement

   La question est caduque

   01/10/1987