Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 23034 posée par Mme Françoise Férat

    Candidature au patrimoine mondial des sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 21890 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Vente en ligne de plaques « Mort pour la France »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  3. Question n° 21014 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Vente de plaques funéraires d'anciens combattants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  4. Question n° 21061 posée par Mme Françoise Férat

    Vente de plaques funéraires d'anciens combattants sur internet

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  5. Question n° 06941 posée par M. Serge Mathieu

    Droits d'auteur des créateurs juifs lors de la période 1939-1945

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08925 posée par M. Roger Boileau

    Exonération des droits versés à la SACEM par les associations d'anciens combattants

    La question est caduque