Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 14923 posée par M. Roland Courteau

    Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau

    Collectif Occitan

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 05965 posée par M. Alain Marc

    Place de l'occitan dans l'audiovisuel public régional

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 20620 posée par M. Roland Courteau

    Les langues régionales, une part irremplaçable de la culture de l'humanité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 19227 posée par M. Roland Courteau

    Langues régionales : patrimoine de la France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1279S posée par M. Max Brisson

    Situation de l'hebdomadaire Herria

    La question est caduque

  2. Question n° 09883 posée par M. Michel Charasse

    Statut des langues locales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 08789 posée par M. Serge Andreoni

    Projet de loi sur les langues régionales et langue provençale

    La question est caduque

  4. Question n° 0104S posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

    Ratification de la Charte européenne des langues régionales

    La question a été retirée

  5. Question n° 22207 posée par M. Philippe Richert

    Charte européenne des langues régionales et minoritaires

    La question est caduque