Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 24012 posée par Mme Michelle Demessine

    Indemnités versées suite à la guerre du Golfe de 1991

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 16541 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 16088 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Dispositif de reconnaissance et d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 10755 posée par M. Philippe Paul

    Évaluation de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 0663S posée par M. Philippe Madrelle

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21284 posée par M. Roland Povinelli

    Reconnaissance et indemnisation des travailleurs forcés indochinois déportés en France

    La question est caduque