Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 17543 posée par M. Philippe Paul

    Maintien de la capacité d'intervention de l'État en haute mer

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 07621 posée par M. François Marc

    Financement du service hydrographique et océanographique de la marine de Brest

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 17297 posée par M. Richard Tuheiava

    Baisse capacitaire en matière de surveillance maritime et de police des pêches en Polynésie française

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  4. Question n° 02463 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif contre les risques de pollution accidentelle du littoral Languedoc-Roussillon et du golfe du Lion

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 17428 posée par M. Jacques Oudin

    Adaptation des effectifs de la gendarmerie sur le littoral métropolitain pendant la saison estivale

    Réponse du ministère : Défense

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27906 posée par M. Marcel Vidal

    Languedoc: renforcement saisonnier des effectifs de gendarmerie

    La question est caduque