Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 13565 posée par M. Bernard Piras

    Orientation scolaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 10455 posée par M. Yvon Collin

    Revalorisation des bourses

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

  4. Question n° 08972 posée par M. Marc Daunis

    Expérimentation des jardins d'éveil

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

  5. Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

    Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 37907 posée par M. Serge Mathieu

    Education sexuelle en milieu scolaire

    La question est caduque

  2. Question n° 35991 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place de l'opération Info-bus : " Education à la sexualité et à la vie "

    La question est caduque

  3. Question n° 35830 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sensibilisation des parents sur leurs droits et obligations concernant l'école

    La question est caduque

  4. Question n° 33948 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Scolarisation des enfants aveugles ou malvoyants

    La question est caduque

  5. Question n° 00092 posée par M. Guy Schmaus

    Lutte contre la drogue

    La question est caduque