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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 129 trouvées
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Question n° 21831 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Alternatives à promouvoir pour empêcher la disparition du site de recherche de l'entreprise Sanofi à Chilly-Mazarin
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
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Question n° 1554S posée par M. Richard Yung
Rémunération de l'innovation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
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Question n° 1542S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Crédit impôt recherche et fermeture des centres de recherche et développement d'Intel en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
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Question n° 21672 posée par Mme Aline Archimbaud
Inquiétude suite aux menaces d'arrêt par Siemens de la commercialisation du produit de contrôle automatique des trains
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
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Question n° 19187 posée par Mme Samia Ghali
Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 19399 posée par M. Jacques Mahéas
Protection des technologies brevetées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13512 posée par M. Robert Tropeano
Projet de restructuration du groupe Sanofi-aventis
La question est caduque
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Question n° 21860 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'un réseau national de recherche en télécommunications
La question est caduque
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Question n° 0220S posée par M. Charles Descours
Site d'implantation d'une nouvelle usine de fabrication de semi-conducteurs de SGS Thomson
La question a été retirée
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Question n° 09890 posée par M. Louis Souvet
Soutien financier aux entreprises sans potentiel de recherche important
La question est caduque