Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 16582 posée par Mme Christine Herzog

Dispositif applicable en cas d'intempéries

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2020
Question n° 14751 posée par Mme Christine Herzog

Dispositif applicable en cas d'intempéries

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/03/2020
Question n° 12495 posée par Mme Christine Herzog

Politiques publiques de gestion des risques climatiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/10/2019
Question n° 11744 posée par Mme Christine Herzog

Politiques publiques de gestion des risques climatiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/07/2019
Question n° 0715S posée par M. Jean-Pierre Decool

État de catastrophe naturelle et fissurations de maisons

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

28/03/2019

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00835 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des personnes victimes des intempéries dans le Pas-de-Calais

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2017
Question n° 25932 posée par M. Patrick Chaize

Responsabilité des communes et accidents climatiques

La question est caduque

08/06/2017
Question n° 18001 posée par M. Jean Louis Masson

Efficacité des paratonnerres

La question est caduque

24/09/2015
Question n° 17308 posée par M. Jean Louis Masson

Efficacité des paratonnerres

La question est caduque

16/07/2015