Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 22793 posée par M. Gérard Lahellec

    Ouverture de la vaccination à tous les marins pêcheurs dans les meilleurs délais

    Réponse du Ministère de la mer

  2. Question n° 01202 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Conséquences du tracé du TGV-Nord

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 05679 posée par M. François Abadie

    Inégalité de traitement des armateurs pétroliers dans le plan "Marine marchande"

    Réponse du ministère : Mer

  4. Question n° 05783 posée par M. Michel Chauty

    Protection du littoral: inadaptation des remorqueurs affrêtés pour l'assistance aux navires en détresse

    Réponse du ministère : Mer

  5. Question n° 03056 posée par M. René Régnault

    Sécurité des navires français dans le golfe persique

    Réponse du ministère : Mer

Voir toutes les questions avec réponses