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618 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 492 trouvées
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Question n° 00001 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Pêche: destruction des alevins d'anguille en Baie de Somme
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 00324 posée par M. Marc Boeuf
Exploitation et sécurité des ports maritimes
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 00552 posée par M. Philippe Madrelle
Avenir de l'ostréiculture arcachonnaise
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 00629 posée par M. Roger Poudonson
Exploitation du plateau continental: application de la loi
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 00683 posée par M. Francis Palmero
Navigation de plaisance: statut européen
Réponse du ministère : Mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 126 trouvées
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Question n° 0142S posée par M. Jean-François Pintat
Maintien du gardiennage du phare de Cordouan
La question a été retirée
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Question n° 0079A posée par M. Henri Le Breton
Débat d'orientation sur le projet de loi relatif à la protection du littoral
La question est caduque
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Question n° 15634 posée par M. Gérard Ehlers
Renouvellement de la flotte des navires baliseurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15819 posée par M. Gérard Ehlers
Remplacement des docks flottants de Dunkerque
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15820 posée par M. Gérard Ehlers
Activité du chantier de construction navale de Dunkerque (Nord)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.