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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 15013 posée par M. Philippe Paul
Entretien du Pourquoi-pas, navire de l'Ifremer
Réponse du Premier ministre
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Question n° 17297 posée par M. Richard Tuheiava
Baisse capacitaire en matière de surveillance maritime et de police des pêches en Polynésie française
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
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Question n° 0880S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Application de la "loi littoral"
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 19752 posée par M. Patrice Gélard
Décret en Conseil d'Etat précisant les conditions de la délimitation des embouchures des rus, étiers et ruisseaux
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 10820 posée par M. Philippe Madrelle
Schéma de mise en valeur de la mer du bassin d'Arcachon
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 00839 posée par M. François Commeinhes
Stratégie nationale pour la mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25926 posée par M. François Commeinhes
Stratégie pour la mer
La question est caduque
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Question n° 03058 posée par M. Michel Doublet
Politique maritime
La question est caduque
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Question n° 32963 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration des capacités fonctionnelles des remorqueurs d'intervention en haute mer
La question est caduque
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Question n° 12553 posée par M. Jean-François Le Grand
Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche
La question est caduque