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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 15038 posée par M. Philippe Paul

    Programme « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  2. Question n° 14812 posée par Mme Annie David

    Accès au service public des nouvelles technologies de la communication et de l'information dans les communes rurales et de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  3. Question n° 14372 posée par M. François Marc

    Pérennisation du financement du fonds d'aménagement numérique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  4. Question n° 13845 posée par M. Antoine Lefèvre

    Faiblesse de la couverture numérique pour les communes rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  5. Question n° 13284 posée par M. Alain Fouché

    Haut débit dans le département de la Vienne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14713 posée par M. François Marc

    Action de l'État en faveur de la protection des jeunes « cyber-dépendants »

    La question est caduque

  2. Question n° 13399 posée par M. François Marc

    Action de l'État en faveur de la protection des jeunes « cyber-dépendants »

    La question est caduque

  3. Question n° 11077 posée par Mme Catherine Procaccia

    Licéité de la création et de la mise à disposition de bases de données d'adresses électroniques

    La question est caduque