Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 0238S posée par M. Bernard Cazeau

    Avenir de la desserte TNT du territoire de la Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

  2. Question n° 04765 posée par Mme Catherine Dumas

    Harmonisation des normes techniques applicables aux adaptateurs secteur pour les appareils électroniques portatifs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

  3. Question n° 05659 posée par Mme Catherine Dumas

    Harmonisation des standards numériques afin de garantir la protection auditive des utilisateurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

  4. Question n° 06018 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction de la fracture numérique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

  5. Question n° 06021 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement des communes rurales à Internet à haut débit en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10163 posée par M. Jean Besson

    Plan de déploiement de la TNT dans la Drôme

    La question a été retirée

  2. Question n° 11077 posée par Mme Catherine Procaccia

    Licéité de la création et de la mise à disposition de bases de données d'adresses électroniques

    La question est caduque

  3. Question n° 13399 posée par M. François Marc

    Action de l'État en faveur de la protection des jeunes « cyber-dépendants »

    La question est caduque

  4. Question n° 14713 posée par M. François Marc

    Action de l'État en faveur de la protection des jeunes « cyber-dépendants »

    La question est caduque

  5. Question n° 14859 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Préfixe "08" outre-mer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.