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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 0479S posée par Mme Maryvonne Blondin
Difficultés rencontrées par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 0381S posée par M. Claude Jeannerot
Participation de l'État au financement de la politique du handicap
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
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Question n° 0383S posée par M. Yves Daudigny
Personnels des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
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Question n° 0374S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Accès aux soins, au logement et aux prestations sociales des "vieux migrants"
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 0378S posée par Mme Nicole Bricq
Développement et soutien des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0229S posée par M. André Boyer
Situation des pharmaciens gérants dans les établissements hospitaliers de moins de 300 lits
La question a été transformée.
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Question n° 0217S posée par M. Adrien Gouteyron
Suspension de l'activité de la commission nationale chargée d'autoriser les établissements d'hospitalisation à effectuer des prélèvements d'organes
La question a été transformée.
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Question n° 0157S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Maintien des aides aux personnes en difficulté
La question est caduque
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Question n° 0101S posée par M. Georges Lombard
Développement de l'aide en faveur des personnes âgées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0260S posée par M. Louis Souvet
Situation des veuves de salariés dépendant du régime général
La question a été transformée.