Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 27182 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Harmonisation frontalière de la formation « petite enfance »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 2079S posée par M. Michel Savin

    Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  3. Question n° 25878 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Harmonisation frontalière de la formation « petite enfance »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 23995 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Articulation entre le pass sanitaire européen et le pass sanitaire français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 22969 posée par Mme Catherine Dumas

    Traduction en anglais des certificats de tests et des attestations de vaccination pour les déplacements à l'étranger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25306 posée par Mme Catherine Procaccia

    Évolution des modalités de publicité pour les pharmacies en ligne

    La question est caduque

  2. Question n° 14708 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des étudiants en médecine partis étudier au sein de l'Union européenne

    La question est caduque

  3. Question n° 07996 posée par M. François Calvet

    Hôpital transfrontalier de Puycerda en Espagne et coopération européenne

    La question est caduque

  4. Question n° 14479 posée par Mme Corinne Imbert

    Mise en place du statut de mutuelle européenne

    La question est caduque