Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 16621 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles de sécurité applicables aux toboggans ouverts au public

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  2. Question n° 0204S posée par M. Michel Esneu

    Réglementation applicable aux activités de scoutisme

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

  3. Question n° 03163 posée par M. Philippe Nogrix

    Inquiétudes des professionnels de l'hôtellerie de plein air

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 02212 posée par M. Michel Bécot

    Encadrement des activités ludiques dans le secteur de l'hôtellerie de plein air

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 01081 posée par Mme Françoise Férat

    Encadrement des activités sportives

    Réponse du Ministère des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20899 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pratique des sports et loisirs de nature en période de confinement

    La question est caduque

  2. Question n° 19185 posée par M. Laurent Burgoa

    Activités de plein air et crise sanitaire

    La question est caduque

  3. Question n° 24008 posée par Mme Vivette Lopez

    Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 15744 posée par M. Daniel Laurent

    Effets de la réforme des rythmes scolaires sur la fréquentation des centres de loisirs et autres associations sportives ou culturelles

    La question est caduque