Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 2306G posée par Mme Maryse Carrère

    Publication des décrets d'application de la loi Climat et résilience

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 2310G posée par M. Philippe Folliot

    Élevage pastoral et prédateurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 2193G posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Dégazage sauvage d'un navire au large de la Corse

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 2171G posée par M. Jean-Pierre Decool

    Inondations dans le Nord

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  5. Question n° 2097G posée par M. Bruno Belin

    Risque de blackout énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

Voir toutes les questions avec réponses