Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 20986 posée par M. Fabien Genet

    Implantation d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 21157 posée par M. Fabien Genet

    Suppression du chauffage au gaz dans les logements neufs

    Réponse du Ministère de la transition écologique

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 27488 posée par M. Fabien Genet

    Difficultés financières des fédérations de chasse à indemniser les agriculteurs des dégâts causés par le gibier

    La question est caduque

  2. Question n° 26715 posée par M. Fabien Genet

    Lutte contre la jussie

    La question est caduque

  3. Question n° 26670 posée par M. Fabien Genet

    Garanties financières pour la signature d'un contrat de gaz par les entreprises suite aux augmentations du coût du gaz

    La question est caduque

  4. Question n° 26673 posée par M. Fabien Genet

    Répercussion de la hausse du prix de l'énergie pour les collectivités territoriales

    La question est caduque

  5. Question n° 26419 posée par M. Fabien Genet

    Escroqueries dans le cadre des opérations de rénovation énergétique

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses