Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 12043 posée par M. Roland Courteau

Classement des communes de l'Aude pour l'exposition au gaz radon

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/08/2019
Question n° 11276 posée par M. Serge Babary

Hausse de la facture énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/07/2019
Question n° 0685G posée par M. Jean-Jacques Panunzi

Gazoduc en Corse

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

08/03/2019
Question n° 09248 posée par M. Guillaume Chevrollier

Baisse des ambitions de développement du biogaz dans la programmation pluriannuelle de l'énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/03/2019
Question n° 08084 posée par M. Christian Manable

Changement dans la distribution de gaz naturel

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/12/2018

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10342 posée par M. Jean-François Husson

Importation de gaz naturel liquéfié américain

La question est caduque

09/05/2019
Question n° 25322 posée par M. Cédric Perrin

Projet d'évolution de l'organisation des activités d'intervention de l'entreprise GRDF

La question est caduque

02/03/2017
Question n° 24701 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés liées à l'abandon de la réforme du stockage de gaz

La question est caduque

19/01/2017
Question n° 24475 posée par M. Cédric Perrin

Projet d'évolution de l'organisation des activités d'intervention de l'entreprise GRDF

La question est caduque

22/12/2016