Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 11815 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Services rendus par Météo-France dans les communes de montagne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 0874S posée par M. Cyril Pellevat

    Prévention des avalanches et qualité des bulletins météorologiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 0826G posée par Mme Maryse Carrère

    Prédation de l'ours

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 10496 posée par Mme Martine Berthet

    Règlement européen des remontées mécaniques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 09491 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Services rendus par Météo-France dans les communes de montagne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25789 posée par M. Michel Bouvard

    Opérations de contrôle des établissements touristiques d'altitude offrant un service de restauration par des engins motorisés conçus pour la progression sur neige

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 19467 posée par M. Loïc Hervé

    Missions d'intérêt général de l'État sur la prévention des risques naturels

    La question est caduque

  3. Question n° 15160 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Amendement à la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991

    La question est caduque

  4. Question n° 13230 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Amendement à la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991

    La question est caduque