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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
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Question n° 2035S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Lutte contre les nuisances aériennes
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 25603 posée par Mme Françoise Férat
Accord entre l'Union européenne et le Qatar sur le transport aérien
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 21503 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Mise en demeure de la France dans le cadre du Ciel unique européen
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 10383 posée par M. Jean-Marie Janssens
Modification des règles de fréquence radio et communication des aéronefs
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 07544 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Mise à disposition des données pour la sécurité des vols des pilotes d'aviation de loisir
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 25823 posée par Mme Vivette Lopez
Accord entre l'Union européenne et le Qatar en matière de transport aérien
La question est caduque
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Question n° 22977 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Situation d'Airways college à Agen
La question est caduque
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Question n° 22047 posée par M. Bruno Belin
Suppression de liaisons aériennes courtes
La question est caduque
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Question n° 19270 posée par M. Guillaume Chevrollier
Soutien à la filière aéronautique
La question est caduque
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Question n° 21844 posée par M. Louis Souvet
Desserte directe de Bastia pour les usagers Air France Europe de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
La question est caduque