Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 20131 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Réglementation des bacs maritimes ou fluviaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 09190 posée par M. Michel Canévet

    Réglementation relative à la circulation sur les chemins de halage des voies navigables et canaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 16788 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Crédits affectés dans la loi de finances pour 1992 à l'EPIC France voies navigables

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 11526 posée par M. Henri Collette

    Entretien du canal de Guines (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 03909 posée par M. Rémi Herment

    Aménagement de la rivière Meuse

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19917 posée par Mme Else Joseph

    Défaut de gestion du réseau fluvial dans les Ardennes de la part de Voies navigables de France

    La question est caduque