Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 22173 posée par Mme Cécile Cukierman

    Exclusion des personnes vivant avec le VIH des soins funéraires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  2. Question n° 15995 posée par M. Christian Bonnet

    Statistiques concernant les décès dus aux maladies cardio-vasculaires, au cancer et au sida

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 15677 posée par M. Nicolas About

    Utilisation des subventions de l'Etat par les associations de lutte contre le sida

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 13317 posée par M. Nicolas About

    Impossibilité d'obtenir des prêts à la consommation pour les personnes atteintes de maladies graves

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 13209 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Discrimination des séropositifs et des malades du sida en matière d'assurance

    Réponse du ministère : Travail

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16516 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Renforcer la prévention et le dépistage du VIH

    La question est caduque