Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1926 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1404 trouvées

  1. Question n° 27612 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge par la collectivité locale du chômage d'un stagiaire non titularisé

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 27103 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation de chômage des travailleurs frontaliers en Suisse

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  3. Question n° 26498 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge par la collectivité locale du chômage d'un stagiaire non titularisé

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  4. Question n° 23714 posée par M. Hugues Saury

    Gestion et contrôle de l'allocation d'aide au retour à l'emploi par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 23583 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation de chômage des travailleurs frontaliers en Suisse

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 522 trouvées

  1. Question n° 28268 posée par M. Éric Gold

    Contribution des départements aux expérimentations « territoires zéro chômeur de longue durée »

    La question est caduque

  2. Question n° 27153 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Territoire zéro chômeur de longue durée

    La question est caduque

  3. Question n° 27183 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Conséquence de la réforme chômage sur le remplacement des enseignants

    La question est caduque

  4. Question n° 26523 posée par M. Bruno Retailleau

    Problèmes rencontrés par les bénéficiaires de l'aide à la création ou à la reprise d'une entreprise

    La question est caduque

  5. Question n° 26156 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Modalités de prise en charge du chômage partiel au profit des associations cultuelles

    La question est caduque

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