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351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 274 trouvées
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Question n° 27953 posée par M. Michel Canévet
Avenir des fédérations départementales des chasseurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 26761 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Lutte contre la maladie d'Aujeszky
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 25703 posée par M. Guillaume Gontard
Cruauté de la vénerie sous terre du blaireau
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 23298 posée par Mme Else Joseph
Incitation à la destruction de miradors et de cabanes de chasse
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 22022 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés financières des sociétés de chasse
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 27610 posée par M. Éric Kerrouche
Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs
La question est caduque
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Question n° 27488 posée par M. Fabien Genet
Difficultés financières des fédérations de chasse à indemniser les agriculteurs des dégâts causés par le gibier
La question est caduque
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Question n° 27415 posée par M. Yves Détraigne
Pratique de la chasse en enclos
La question est caduque
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Question n° 26945 posée par M. Yves Détraigne
Jours sans chasse
La question est caduque
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Question n° 26472 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte
La question est caduque