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718 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 597 trouvées
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Question n° 27472 posée par M. Serge Babary
Difficultés d'articulation entre les plans locaux d'urbanisme et la servitude relative aux magasins à poudre du commissariat à l'énergie atomique
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 26257 posée par M. Stéphane Demilly
Crise au Kazakhstan et dépendance énergétique de la France à l'uranium
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 23798 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Calendrier de l'application concrète de l'article 6 du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires à l'arsenal nucléaire français
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 22679 posée par M. Roger Karoutchi
Position de la France sur la question du nucléaire iranien
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 20776 posée par Mme Françoise Férat
Suppression de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
Réponse du Ministère de la transition écologique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 121 trouvées
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Question n° 28312 posée par M. Hervé Maurey
Label « Greenfin » et énergie nucléaire
La question est caduque
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Question n° 28065 posée par M. Hugues Saury
Ressources fiscales pour les communes se situant à proximité d'une centrale nucléaire
La question est caduque
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Question n° 27880 posée par Mme Nathalie Delattre
Critères d'éligibilité du label Greenfin et nucléaire
La question est caduque
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Question n° 27830 posée par M. François Bonhomme
Surclassement de communes
La question est caduque
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Question n° 27710 posée par M. Christian Klinger
Opportunité et conséquences du label GreenFin
La question est caduque