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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 90 trouvées
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Question n° 08729 posée par M. Alain Duffourg
Nécessité de moyens supplémentaires associés aux missions du centre national de la prévention des feux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 08151 posée par M. Alain Duffourg
Lutte contre la stigmatisation des personnes atteintes de troubles psychiques sévères
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 08152 posée par M. Alain Duffourg
Accès aux soins pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
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Question n° 08055 posée par M. Alain Duffourg
Augmentation des droits d'accises sur les vins et boissons alcoolisées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 07837 posée par M. Alain Duffourg
Statut des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 10153 posée par M. Alain Duffourg
Mesures en faveur du bâtiment et des travaux publics
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 08730 posée par M. Alain Duffourg
Délais pour l'établissement de procurations
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 08731 posée par M. Alain Duffourg
Mise en oeuvre du plan de reconquête du tourisme « Destination France »
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 08508 posée par M. Alain Duffourg
Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 07933 posée par M. Alain Duffourg
Statut des assistants de régulation médicale
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention