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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 2131S posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
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Question n° 1897S posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Garantir l'accueil scolaire et périscolaire des élèves atteints de troubles physiques ou psychiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
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Question n° 1450S posée par M. Yannick Vaugrenard
Stage dans une petite entreprise pour les étudiants des grandes écoles
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 1064S posée par M. Max Brisson
Accompagnement de la transformation des jardins d'enfants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
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Question n° 0700S posée par M. Olivier Henno
Extension de l'obligation scolaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 1065S posée par M. Max Brisson
Dépenses supplémentaires pour les communes liées à l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire
La question est caduque
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Question n° 0703S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Inquiétude des auto-écoles face au développement de l'activité par des auto-entrepreneurs
La question a été retirée
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Question n° 0546S posée par M. Jean-Paul Delevoye
Procédure de répartition des dépenses de fonctionnement des écoles primaires entre communes d'accueil et communes de résidence
La question a été retirée
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Question n° 0148S posée par M. Jean Cluzel
Participation aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et primaires des communes d'accueil
La question est caduque
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Question n° 0015S posée par M. Josy Moinet
Obligations des communes en matière de fréquentation scolaire
La question est caduque