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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1236S posée par M. Pierre Cuypers
Crise sanitaire liée à la filière de la betterave
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0596S posée par M. Philippe François
Production d'éthanol comme carburant de substitution
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0548S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation de la sucrerie de Goussainville (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 0411S posée par M. Philippe François
Eventuelle suppression du contingent d'alcool de betterave
La question est caduque