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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 2009S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Expérimentation de la vidéo-verbalisation du trafic des poids-lourds
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 0872S posée par M. Christian Cambon
Piétonnisation des voies sur berges
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
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Question n° 0073S posée par Mme Catherine Procaccia
Réouverture de la bande d'arrêt d'urgence de l'A4-A86 pour les secours
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
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Question n° 0083S posée par M. Philippe Dominati
Aménagement des voies sur berges à Paris
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 1453S posée par Mme Catherine Procaccia
Réouverture de la voie auxiliaire sur l'échangeur A 4-A 86
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0066S posée par M. Pierre Charon
Fermeture des voies sur berges à Paris
La question est caduque
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Question n° 0399S posée par M. Nicolas About
Pouvoirs de police des maires pour la mise en fourrière des véhicules en stationnement gênant
La question a été retirée
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Question n° 0161S posée par M. Joseph Raybaud
Conditions de roulage sur un tronçon de la RN 202
La question a été transformée.
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Question n° 0153S posée par M. Jean Francou
Achèvement de l'autoroute A56 Salon - Fos
La question a été retirée
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Question n° 0091S posée par M. Roger Boileau
Aménagement de la RN4
La question est caduque