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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard

   État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   10/02/2022
2. Question n° 1145S posée par Mme Nathalie Goulet

   Occupation illégale de territoires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   28/05/2015
3. Question n° 0985S posée par M. Christian Cambon

   Réponse internationale au crime de Daesh contre la communauté yézidie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   25/12/2014
4. Question n° 0770S posée par M. Luc Carvounas

   Situation du village de Kessab en Syrie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   08/05/2014
5. Question n° 0406S posée par M. Vincent Éblé

   Situation des patrimoines en période de guerre : cas de Tombouctou

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   28/03/2013

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1603S posée par Mme Nathalie Goulet

   Impartialité de la France comme coprésident du groupe Minsk

   La question est caduque

   16/02/2012
2. Question n° 1238S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Utilisation des mines antipersonnel en Afghanistan

   La question a été transformée.

   09/01/2002