Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 1925S posée par M. Laurent Somon

    Accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 1912S posée par Mme Martine Filleul

    Situation des accompagnants d'enfants en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  3. Question n° 1758S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Amélioration de la prise en charge financière des appareils de communication alternative améliorée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  4. Question n° 1761S posée par Mme Valérie Boyer

    Cumul d'une pension d'invalidité avec une indemnité de fonction au titre de l'exercice d'un mandat local

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  5. Question n° 1664S posée par Mme Jacky Deromedi

    Suite de la conférence nationale du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1960S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

    La question est caduque

  2. Question n° 1521S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Cumul de l'indemnité de fonction élective locale et de la pension d'invalidité

    La question a été retirée

  3. Question n° 1151S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Titulaires d'une pension d'invalidité ayant travaillé dans un autre État-membre de l'Union européenne

    La question est caduque

  4. Question n° 1155S posée par Mme Françoise Cartron

    Accords de méthode entre l'État et les départements

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 0704S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Difficultés d'accès à des écoles d'enseignement supérieur

    La question a été retirée

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