Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 1841S posée par M. Christian Bilhac

    Frais de déplacements pour les infirmiers libéraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 1251S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Situation des infirmières libérales en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 0521S posée par Mme Nathalie Delattre

    Revalorisation du métier d'infirmier et plan « santé 2022 »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  4. Question n° 0493S posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir de la profession infirmière et santé des Français

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  5. Question n° 0286S posée par Mme Catherine Deroche

    Place des infirmières dans l'organisation de la vaccination

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0982S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Difficultés des infirmiers de bloc opératoire

    La question a été retirée

  2. Question n° 0631S posée par M. Lucien Lanier

    Situation des infirmiers et infirmières des hôpitaux psychiatriques

    La question est caduque

  3. Question n° 0341S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Annulation des diplômes d'infirmiers obtenus à Besançon à la session de juin

    La question a été retirée