Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 1325S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Enseignement du flamand occidental et des langues régionales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  2. Question n° 1017S posée par Mme Martine Berthet

    Situation du francoprovençal au baccalauréat

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 1028S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Enseignement du flamand occidental et des langues régionales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

  4. Question n° 0998S posée par M. Michel Canévet

    État civil et usage du tilde

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

  5. Question n° 0764S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Impact de la réforme du baccalauréat dans l'apprentissage des langues régionales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1304S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir des langues régionales

    La question a été transformée.

  2. Question n° 1279S posée par M. Max Brisson

    Situation de l'hebdomadaire Herria

    La question est caduque

  3. Question n° 0428S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Promouvoir les langues régionales

    La question est caduque

  4. Question n° 1372S posée par M. Robert Laufoaulu

    Enseignement du wallisien et du futunien

    La question est caduque

  5. Question n° 0104S posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

    Ratification de la Charte européenne des langues régionales

    La question a été retirée